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Travailler avec des vacances payées, quelques souvenirs
législation du travail organise la conduite des congés payés en deux étapes :l’acquisition et l’acquisition de PC La .
- période d’acquisition (ou période de référence). Les employés achètent des PC entre le 1er juin de l’année N-1 et le 31 mai de l’année N. Cette acquisition a lieu chaque mois à 2,5 jours ouvrables par mois (ou 2,08 jours ouvrables) pendant un mois de travail complet. Ainsi, une année entière est de 30 jours ouvrables CP (ou 25 jours ouvrables) ou 5 semaines. Une convention collective ou un contrat peut prévoir des dates d’emploi différentes. Par exemple, un jour férié pour 2020 est gagné entre le 1er juin 2019 et le 31 mai 2020.
- période de la commission de vacances payées. Tout d’abord, il est défini par une société ou une succursale sous contrat. Sinon, les organisent employeur juste après l’avis du CES. Cette période comprend la période allant du 1er mai au 31 octobre. Par exemple, l’employé peut prendre son congé pour 2020 (acheté entre le 1er juin 2019 et le 31 mai 2020) à partir du 1er mai 2020.
L’ employé doit donc enregistrer ses PC acquis dans un certain délai . Cependant, le changement de certains employés montre parfois un reste, alors que la durée de l’enregistrement du CP est terminée. Le report est-il possible ?
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Transfert de congés payés : dans quelles circonstances ?
Report du congé non intentionnel à l’année suivante
Cas général
À la fin de la période de vacances, l’employé n’a pas payé tous les congés gagnés. Dans ce cas, il peut reporter le rapport de son employeur à l’année suivante s’ appliquent.
Il ne le fait pas n’est pas un droit pour l’employé, l’employeur est libre de l’accepter ou de le rejeter . Attention, cependant : Une disposition contractuelle, un accord ou une utilisation peut prévoir un tel report. L’employeur doit alors s’y tenir.
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Le report peut également avoir lieu à l’initiative de l’employeur, mais ne peut pas l’imposer à l’employé.
Dans tous les cas, par conséquent, les employés en tant qu’employeur doivent s’entendre sur cette approche.
Temps de travail annualisé
Lorsque l’entreprise applique un ajustement du temps de travail sur l’année, un accord ou un accord d’une entreprise ou d’un établissement d’établissement, une succursale ou un contrat de succursale peut prévoir le transfert d’un congé ouvert pour l’année de référence.
Ces remises peuvent avoir lieu jusqu’au 31 décembre de l’année fixée à l’année suit, au cours de laquelle la période de vacances insolaires a commencé (Art.L3141-22).
report du congé en cas de maladie
Que se passe-t-il si l’employé tombe malade sans prendre de congé payé tous les jours ?
Il est nécessaire de distinguer deux situations :
- maladie avant la période de congé payé. Dans ce cas, il peut reporter sa période de vacances à une autre date, même en dehors de la période de vacances de l’entreprise. Par exemple : un employé a prévu une semaine de vacances en avril. Mais il tombe malade et est malade du 15 mars au 15 juin. Sa semaine libre n’est donc pas perdue et il pourra l’accepter à son retour. Cependant, il sera nécessaire de se conformer aux conditions habituelles de l’entreprise pour les congés payés.
- maladie pendant les vacances payées. Un arrêt de la maladie pendant les vacances payées a n’a pas d’incidence sur les congés payés. L’employé ne peut pas quitter le renouvellement ou bénéficier de jours supplémentaires.
Autres façons de se déplacer
Le transfert d’un congé payé au-delà de la durée du congé est également possible dans d’autres situations :
- Accident
- du travail Maladie professionnelle
- de maternité ou
Congé
Ce droit est garanti par l’article L.3141-2 du Code du travail.
Lecongé parental est régi par le droit européen et, plus précisément, par une décision de la Cour de justice de l’Union européenne du 22 avril 2010. Il confirme ce principe : le report du congé s’applique également au travailleur qui prend un congé parental pour les jours de la CP acquis avant son retour au départ.
Comment pouvez-vous en bénéficier et appliquer ?
Report de jours non pris
n’y a pas de formalisme particulier à respecter. Néanmoins, il est conseillé à l’employé de demander par écrit à l’employeur Il (courrier recommandé ou sur réception).
L’absence de réponse de ce dernier constitue l’adoption de la requête .
Si le report est prévu dans un accord, un accord ou une utilisation, l’employeur est tenu de se conformer à la demande de l’employé. Dans tous les cas, il est toujours préférable de se référer à ces textes au préalable. Elles peuvent en effet prévoir une procédure ou une procédure spécifique à suivre.
Autres cas : maladie, maternité, accident du travail…
L’ employé n’a pas à prendre de mesures spéciales pour bénéficier de ce retard. D’autre part, il doit se conformer au moment de la demande se conformer aux règles applicables de ce congé : forme spécifique, transferts à N 1, etc…
Les formulaires utilisés par les entreprises prévoient souvent pour ce cas à l’aide d’une case à cocher : vacances précédentes ou congés non pris N-1, etc.
Solutions pour un déplacement impossible
Si le report est impossible (refus de l’employeur, organisation de l’entreprise, charge de travail, etc.), les jours CP non perçus seront perdus . Cependant, dans certains cas, ils peuvent être indemnisés ou venir à créer un compte de gain de temps.
Indemnité pour les jours de CP non saisis
L’ employé peut demander à l’employeur le paiement des jours de RPC qui ne sont pas utilisés en payant une allocation de vacances payée .
Cependant, cette compensation n’est possible que si l’employeur est responsable du fait que les PC n’ont pas pu être utilisés .
Par exemple : refus de l’employeur de surcharger les PC pendant la période de congé demandé par l’employeur, etc.
Un employé qui ne voulait tout simplement pas prendre ses vacances, par exemple, ne peut pas réclamer son indemnisation.
Comment continuez-vous ? L’employé envoie une demande de paiement de son congé à son employeur. Aucun formalisme particulier n’est envisagé, mais l’écriture est toujours préférable.
Par conséquent, hormis ce cas unique, la rémunération des PC est réservée aux interruptions de contrat , qu’elles soient à l’initiative du salarié ou de l’employeur. Ce dernier doit verser une rémunération au salarié pour le congé avec rémunération, qu’il correspond aux PC qu’il a reçus du fait de son départ de l’entreprise ne pouvait pas prendre (C. trav. art. L3141-28).
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Alimentation d’un compte d’économie de temps (CET)
L’ employé peut également être en mesure de nourrir son compte d’économie de temps avec ses jours de CP non perçus . Néanmoins, elle doit respecter certaines règles concernant, entre autres, l’origine et le nombre de jours de congé. Voici quelques rappels du principe du TEC et de son fonctionnement.
Le principe de gagner du temps
Le compte de gain de temps permet à l’employé d’affecter un repos sans surveillance ou un certain montant de rémunération. Il pourra alors utiliser ce capital en prenant des congés payés ou en payant un montant pour augmenter son salaire.
Il s’agit d’un appareil optionnel. La société peut la mettre en œuvre par convention collective ou sur la base d’une convention collective ou d’un contrat de succursale (art. L3151-1).
L’ utilisation de la Le TEC est également facultatif pour l’employé. Il n’est pas obligé de l’utiliser, même si son entreprise l’a fondée.
Quels jours fériés peuvent être payés sur un CET ?
L’ employé peut affecter les vacances suivantes à son compte d’économie de temps :
- La 5e semaine de congé annuel (les 4 semaines restantes doivent être prises par l’employé) Congé supplémentaire pour la
- distribution de tout congé supplémentaire
- fourni par le
- CCN
- Tout autre jour de repos non utilisé
Il peut également y payer une certaine rémunération : prime d’ancienneté, 13 mois, etc.
C’ est quoi ça bon ?
L’ employé peut donc utiliser son TEC pour éviter de perdre des jours de PC qui n’ont pas été pris et dont le report était impossible.
Le compte d’économie de temps est également souvent utilisé quelques mois avant la retraite pour stocker l’entreprise étape par étape. Il convient de rappeler que les jours de congé soumis peuvent être convertis en rémunération.
Enfin, le compte de gain de temps permet également d’utiliser, par exemple, un certain nombre de jours de congé pour financer l’année du sabbat.
